Il est communément admis que la Sécurité sociale a été créée en 1945 grâce à l’action héroïque des membres du Conseil national de la résistance unis dans une forme d’état de grâce républicaine de l’ensemble des forces résistantes. Au risque de vous décevoir, la réalité historique fut assez éloignée de cette image d’Epinal consensuelle. Pour commencer, rappelons qu’en 1945 tout existait déjà : des assurances sociales depuis 1930, un réseau mutualiste étendu, des caisses d’allocations familiales généralisées en 1932 et un système de retraite par répartition créé sous Vichy. Ce qui se jouait en 1945 n’était donc nullement la création de la Sécurité sociale, mais un projet infiniment plus ambitieux qui allait déchaîner les passions idéologiques et nourrir des affrontements politiques d’une rare violence.
L’héritage de Croizat effacé de la mémoire collective
Les ordonnances dites Laroque que soutiennent essentiellement le Parti Communiste et la Confédération Générale du Travail (CGT) visaient à créer, non pas la Sécurité sociale à proprement parler, mais un régime unique de Sécurité sociale pour tous les travailleurs du pays et placé entre les mains des assurés eux-mêmes : le régime général de Sécurité sociale. Il y aurait fort à dire sur la manière dont les Gaullistes sont parvenus à rayer de la mémoire collective le véritable père fondateur de la Sécurité sociale moderne, Ambroise Croizat, Premier ministre du Travail de l’après-guerre. Car le régime général est une œuvre collective qui n’aurait pu aboutir sans l’action politique d’un ministre communiste, Ambroise Croizat, la loyauté républicaine d’un haut fonctionnaire, Pierre Laroque, et l’action résolue d’un syndicat, la CGT, qui s’empare en 18 mois des Présidences des premières caisses du tout régime nouveau Régime général.
La CGT soutenait un projet ambitieux : la création d’une caisse unique, étendue à tous les travailleurs, et surtout un projet autogestionnaire confié aux représentants des salariés. Ce projet a donné lieu à un tir de barrage étatique, politique, syndical et corporatiste d’une violence inouïe. Le projet autogestionnaire de la CGT a fait long feu, sabordé par l’État et de nombreux hauts fonctionnaires hostiles à l’autonomie de la Sécurité sociale, mais également par la CFTC et le patronat français viscéralement hostiles au projet de la CGT. Cette dernière et Croizat sont contraints d’accuser de cuisantes défaites : en particulier le Régime général ne parviendra jamais à englober l’ensemble des travailleurs en son sein ; il concernera essentiellement les salariés du secteur privé. Mais ils obtiennent une victoire décisive : ils imposent un taux unique de cotisation sociale pour toutes les entreprises. Avec ce taux unique, plus de dumping social entre les entreprises comme c’était le cas avec les assurances sociales de 1930 ; le taux de cotisation devient un mode de socialisation du salaire étendu progressivement à l’ensemble de la population salariée, rendant possible une progression des prestations sociales et de la santé, et plus encore, une structuration politique du salariat autour du Droit social républicain entendu comme l’édifice juridique de protection collective des travailleurs.
La bataille du salaire au cœur de la lutte des classes
La victoire sociale de 1945 s’est accompagnée d’une autre conquête décisive des travailleurs qui participe directement du Droit social républicain des travailleurs : celle du salaire à la qualification. Cette avancée majeure s’est construite patiemment grâce à l’action des syndicats et a été rendue possible grâce aux conventions collectives, étendues sous le Front populaire, puis en 1946 avec le statut de la fonction publique et enfin en 1950, grâce à la grande classification des emplois, chantier colossal qui a consisté à classer les emplois selon leur niveau de qualification et à fixer des niveaux de salaire minimum liés à la personne et non plus à l’emploi occupé.
Le salaire à la qualification, que celui-ci s’applique aux fonctionnaires ou aux ouvriers qualifiés couverts par une convention collective, a permis de casser le lien direct entre l’activité et la rémunération. Par le salaire attaché à la qualification de l’individu et non plus au poste de travail occupé ou aux tâches exécutées, le salaire devient un enjeu politique. Le salarié passe du statut d’objet de domination à celui de sujet politique. Le salariat devient dès lors la structuration politique de la classe des travailleurs à laquelle sont adossés des droits sociaux collectifs régis par des règles d’ordre public.
Au cœur de cette bataille politique, la question du salaire occupe une place centrale. Bien plus qu’une simple rémunération du travail accompli dans l’emploi, le salaire a vocation à s’étendre à des sphères de plus en plus larges de hors-emploi. C’est là qu’intervient précisément la victoire décisive du Régime général de Sécurité sociale. Il ne s’agit pas seulement d’offrir une protection sociale aux travailleurs, mais d’intégrer tous les travailleurs dans un régime unique de Sécurité sociale entendu comme institution de la socialisation du salaire. En effet, la cotisation sociale, loin d’être une charge comme le prétend le Patronat, n’est rien d’autre que le salaire indirect et mutualisé des travailleurs.
Modalité de résolution républicaine de l’antagonisme inhérent au mode de production capitaliste, le salaire direct (la feuille de paye) et le salaire indirect (le binôme cotisations/prestations sociales) deviennent dès lors un vecteur de pacification de la lutte des classes en devenant le médium de reconnaissance politique du temps individuel des travailleurs. Ce temps individuel, c’est la maladie, la retraite, les charges de famille, le chômage, etc. La bataille du salaire devient dès lors la clé de voûte d’un véritable projet de République sociale visant à libérer les travailleurs du carcan d’une soumission du travail aux intérêts du capitalisme.
La réaction gaulliste contre le Régime général
À l’origine, la Sécurité sociale ne devait pas dépendre de l’impôt au risque de devenir dépendante des décisions politiques de l’État, voire une simple section budgétaire des finances publiques soumise à l’arbitraire politique de l’exécutif. La Sécurité sociale devait en conséquence être financée par des ressources propres adossées au salaire des travailleurs : c’est la cotisation sociale qui s’impose. Ce mode de financement salarial devient dès lors un mode de partage de la valeur ajoutée aux côtés des salaires (directs) et explique pourquoi la Sécurité sociale est, aujourd’hui encore, indépendante de l’État. Les représentants syndicaux et patronaux deviennent en théorie les gestionnaires politiques de cette institution sociale capitale pour la classe salariale.
La Sécurité sociale devenait en 1945 l’institution du Droit social des travailleurs, mais également une institution démocratique nouvelle, l’aboutissement historique d’un véritable idéal de démocratie sociale ; autrement dit une extension du champ démocratique à la sphère économique et sociale. Certes, ce rêve a fait long feu, sabordé par les contre-réformes gaullistes de 1960 et 1967 : fin des élections sociales, instauration du paritarisme plaçant le Patronat en position hégémonique, séparation de la Sécurité sociale en branches étanches et Etatisation renforcée de la Sécurité sociale, laquelle sera parachevée par la réforme Juppé de 1996 avec l’instauration des Lois de financement de la Sécurité sociale… permettant aujourd’hui au Gouvernement de réformer les retraites à l’aide de l’article 49-3 de la Constitution. Mais c’est une autre histoire.
La Sécurité sociale n’a rien à voir avec la charité, c’est l’égalité des travailleurs
La Sécurité sociale n’en demeure pas moins une victoire sociale et politique de la classe salariale, prodigieuse à plus d’un titre. J’invite l’ensemble des lecteurs à méditer sur la robustesse d’une institution sociale qui, 70 ans après sa création, accompagne les individus de la naissance à la mort de manière égalitaire, a permis d’améliorer considérablement l’espérance de vie, de garantir un niveau de retraite proche du dernier salaire d’activité, de doter la France du meilleur système de santé du monde, d’améliorer les conditions de vie des familles… Une institution qui représente une fois et demie le budget de l’État et qui a su s’adapter à toutes les crises majeures : crise de 2008, pandémie Covid… Une institution qui a su développer un savoir-faire technique, humain et technologique prodigieux pour des coûts de fonctionnement qui représentent à peine 4 % des sommes gérées ! Bien loin des coûts faramineux de l’assurance privée et de ses taux de gestion qui caracolent aux alentours de 15 %… Une institution pensée initialement comme un flux de distribution immédiate des richesses produites par le travail sans intervention de l’épargne, du crédit bancaire et des marchés financiers.
Certes, la Sécurité sociale n’a pas pour ambition originelle de régler spécifiquement le problème de la pauvreté. Il ne s’agit pas de mettre en œuvre une redistribution des riches vers les pauvres, mais bien une distribution horizontale et égalitaire de salaire entre tous les travailleurs, même éloignés de l’emploi. La Sécurité sociale est donc étrangère à la logique des minima sociaux tels que le RSA qui ne font que recycler les méthodes de lutte contre la pauvreté héritées de la charité, à travers un filet de sécurité assorti d’un traitement culpabilisant et d’un contrôle bureaucratique écrasant des bénéficiaires.
L’histoire sociale récente (le mouvement Gilet jaune) nous renseigne sur les dangers des solutions sociales qui visent à répondre spécifiquement à l’enjeu de l’exclusion en réservant des prestations sociales aux seuls produits de la solidarité nationale, tandis que les travailleurs, notamment les plus fragiles, voient leurs droits sociaux systématiquement remis en cause : gel des salaires, report de l’âge de retraite, augmentation du reste à charge d’assurance maladie, réduction des prestations familiales… Les travailleurs pauvres nourrissent dès lors une exaspération sociale née du sentiment d’être les éternels laissés pour compte d’un système de solidarité dont ils se sentent exclus, encouragés en ce sens par discours politique et médiatique qui fustige quotidiennement l’assistanat. À défaut d’envisager le salaire comme modalité de juste rémunération du travail, on adresse un signal terrible aux premiers de corvée : à défaut d’être suffisamment productifs pour que leur salaire leur assure des conditions de vie dignes, leur survie ne peut venir que de coups de pouce sous forme de prime d’activité.
La crise inflationniste actuelle nous renseigne sur l’impasse d’un modèle politique et social qui entend donner du pouvoir d’achat sans passer par le médium du salaire. Un système dans lequel l’État se cantonne à verser des primes exceptionnelles aux plus modestes tandis qu’il accorde chaque année 70 milliards d’euros d’exonérations de cotisations sociales au Patronat. Un système qui reporte en conséquence le financement de la Sécurité sociale sur les travailleurs eux-mêmes par le biais de taxes (la CSG et la TVA notamment) qui participent au sentiment de matraquage fiscal des classes populaires. Et surtout un système qui encourage les travailleurs les plus insérés à déverser massivement leur épargne dans des solutions d’épargne salariale, des fonds de pensions et autres régimes de prévoyance complémentaire. Un système, enfin, qui fustige le coût du travail, mais voit les entreprises du CAC 40 verser chaque année 80 milliards d’euros de dividendes aux actionnaires.
Mais, me direz-vous, le monde n’est plus celui de l’après-guerre et des millions de personnes sont durablement exclues du marché du travail et ne peuvent prétendre au salaire et aux droits sociaux. D’aucuns estiment même qu’il n’y aurait plus assez de travail pour tout le monde et qu’il serait peut-être temps d’envisager de changer de système : et pourquoi ne pas instaurer un revenu universel ?
Finissons-en avec le mythe de la fin du travail !
La fin du travail est une fable grossière sans fondement historique et signifierait au demeurant une société sans création de richesse, donc sans valeur économique. Car la quantité de richesse n’est en réalité que la somme des biens et services produits par le travail. Cela, nous le savons depuis Adam Smith et David Ricardo, les pères de l’économie classique. En réalité, les partisans du revenu universel commettent un terrible contresens sur la notion même de travail. Car, il ne faut pas confondre travail et emploi.
L’emploi n’est rien d’autre que la convention capitaliste du travail qui ne valorise que les activités qui participent à la logique de profit et invisibilise toutes les autres formes de travail concret qui lui sont étrangères. L’emploi, c’est le travail soumis aux exigences d’un employeur qui n’est plus seulement entrepreneur, mais devient directeur des ressources humaines. L’emploi, c’est la réalisation d’une activité selon les contraintes du poste occupé et aux injonctions d’un donneur d’ordre. L’emploi c’est le travail érigé en bien échangeable sur un marché du travail soumis aux règles de l’offre et de la demande du Patronat, lui-même mis sous pression par un actionnariat prédateur boosté à la testostérone de la finance internationale.
L’emploi, ce sont aussi et surtout des demandeurs d’emploi, autrement dit des chômeurs, soumis à un contrôle bureaucratique culpabilisant, contraints de démontrer leur volonté de « traverser la rue » ! Projet social dont l’avènement de « France Travail » en remplacement de Pôle emploi serait l’aboutissement le plus brutal en contraignant les bénéficiaires du RSA à se soumettre à des périodes d’activité en contrepartie de leurs aides sociales.
Derrière l’emploi se cache un enjeu proprement colossal : celui de la définition de la valeur économique. Car le capitalisme dispose d’un monopole quasi-divin : celui de définir la valeur, autrement dit de ne valoriser que le travail concret qui contribue à la valorisation du capital sous forme de profit. Si pour le capitalisme actuel, un trader de marché vaut cent fois plus qu’une infirmière, c’est simplement parce que le capitalisme financiarisé confère infiniment plus de valeur aux opérations boursières qu’à la valorisation des soins infirmiers prodigués à l’hôpital dont l’utilité sociale est pourtant infiniment plus élevée.
Faute d’envisager la question de la création de valeur, l’instauration d’un revenu universel impliquerait à l’inverse de déconnecter le droit social des travailleurs de leur contribution à la vie économique et donc du salaire. En effet, si le salaire n’est plus à même de reconnaître la contribution des travailleurs à la création de richesse, c’est donc l’impôt qui est invité à financer un modèle social à vocation redistributive visant à atténuer les conséquences sociales d’un modèle de société dans lequel le travail ne serait plus à même de garantir à ceux qui travaillent des conditions de vie dignes. Dans ces conditions, le revenu universel ne serait rien d’autre qu’un revenu de base situé largement en deçà du seuil de pauvreté. Il ne ferait rien d’autre que pousser à son paroxysme la théorie néo-libérale d’incitation des chômeurs et bénéficiaires de minima sociaux à accepter toutes formes de boulots pour sortir de l’assistanat.
Avec Jaurès et Croizat, renouer avec l’idéal de République sociale
Faisons un rêve. Imaginons un monde où les infirmières travailleraient pour soigner les gens et non pour rembourser la dette colossale des hôpitaux publics. Un monde où les travailleurs reprendraient le contrôle de leur outil de travail, sans être contraints de devoir choisir entre la perte de leur emploi et la complicité au pompage illégal de 10 milliards de litres d’eau de la nappe phréatique de Vittel (pour ne prendre que cet exemple). Un monde qui se passerait des tâcherons digitaux du XXIe siècle, que sont les chauffeurs Uber et autres livreurs Deliveroo…
Il ne s’agit pas d’un rêve, mais du projet politique qui sous-tend aujourd’hui encore la création de l’édifice du droit social républicain et qu’il est tout à fait envisageable de reconquérir. Un déjà-là qui rend possible le projet de République sociale. Grâce au droit du travail et aux conventions collectives qui inscrivent le travailleur sous la protection juridique d’un ordre public social et républicain. Grâce au salaire à la qualification qui reconnaît la contribution individuelle des travailleurs à la création de richesse collective et les libère de la rémunération à la tâche… Et, bien sûr, grâce à la Sécurité sociale qui abolit la peur du lendemain des travailleurs et leur donne une sphère d’expression politique et démocratique dans le domaine économique et social.
« Ne parlez pas d’acquis sociaux », disait Ambroise Croizat, le père communiste de la Sécurité sociale, « mais de conquis sociaux car le Patronat, lui, ne désarme jamais ! ».
Le Droit social, c’est l’ensemble des conquêtes politiques qui ont contribué à faire du salaire l’outil d’une élévation sociale et républicaine de la classe laborieuse. Et plus encore, un levier d’expression politique qui étend la sphère d’expression politique des travailleurs à la vie économique de la nation et au monde de l’entreprise face au Patronat. Comment ? Grâce à la lutte acharnée des syndicats, de la classe ouvrière, et leurs relais parlementaires, depuis les grandes lois sociales de la IIIe République, en passant par les grandes grèves du Front populaire et la victoire décisive du Conseil national de la résistance en 1945. « Ne parlez pas d’acquis sociaux », disait Ambroise Croizat, le père communiste de la Sécurité sociale, « mais de conquis sociaux car le Patronat, lui, ne désarme jamais ! ».
Envisager la Sécurité sociale en tant qu’institution du salaire, c’est permettre aux travailleurs de reconquérir leur temps individuel et surtout de reconnaître de nouveaux continents du travail qui échappent à la logique capitaliste. La retraite en est l’exemple le plus abouti. Le retraité a cessé d’être un individu situé dans l’antichambre de la mort, mais a été reconnu comme un travailleur libéré des contraintes de l’emploi. Et en plus il perçoit un salaire sans être obligé de se soumettre aux injonctions d’un employeur et au traitement dégradant des petits boulots à un âge avancé ! Conquête sociale essentielle qui participe d’une extension du salaire à de sphères de travail qui échappent à la logique marchande et qui sont financées par une répartition de la richesse économique produite par le travail.
Renouer avec l’idéal de République sociale, en tant qu’héritiers de Jaurès et de Croizat, c’est au contraire l’idée de faire du travail la condition d’un nouveau droit de citoyenneté républicaine. Idéal qui pose, disons-le, directement les termes d’un dépassement du capitalisme. Un idéal qui renouerait avec l’idée d’une propriété collective de l’outil productif exercée par les salariés eux-mêmes en lieu et place des assemblées générales d’actionnaires. Un idéal qui valoriserait l’émergence d’entrepreneurs, mais qui, mais ne confondrait pas la libre entreprise avec le droit de vie et de mort sur le collectif de travail et l’outil de production. Un idéal qui imposerait une définition sociale et écologique de la valeur en lieu et place de sa seule définition économique réduite au profit. Un idéal qui réhabiliterait les travailleurs comme uniques producteurs de richesse et valoriserait leur responsabilité et leur autonomie, motivés par le goût du travail bien fait et non par la peur de perdre leur emploi.
Qui mieux que Jean Jaurès a pu résumer cet idéal ?
Une seule chose pourrait excuser le maintien du régime capitaliste : ce serait l’impossibilité démontrée de faire fonctionner un système plus juste, un régime d’universelle coopération fondée sur la propriété sociale des moyens de travail. Mais qui osera dire que cet ordre nouveau est impossible ? Qui osera affirmer que la race humaine est condamnée, sous des formes diverses, à une minorité éternelle ? Elle s’est affranchie depuis quelques siècles de la tutelle politique et sociale de l’aristocratie féodale, de la monarchie absolue, de l’Église despotique.Les nations modernes ont créé la démocratie, le suffrage universel, le gouvernement parlementaire, la pensée libre. Ne réussiront-elles pas à créer l’ordre de justice et de coopération dans le travail ? Voilà le grand problème, celui qui domine et contient tous les autres. Voilà le sommet sur lequel se livre le combat du jour et de la nuit.
La guerre sociale, 1906.