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Une méthode non dogmatique

Le nouveau livre de Gwénaële Calvès, dense et analytique, part d’un paradoxe : l’attachement des Français à la laïcité semble largement partagé, mais le sens du terme « laïque », qui est l’une des quatre caractérisations constitutionnelles de la République, apparaît polémique⁽¹⁾Gwénaële Calvès, La laïcité, La Découverte, Repères, mai 2022. Nous avons rendu compte ici de son précédent ouvrage Territoires disputés de la laïcité https://www.gaucherepublicaine.org/respublica-laicite/respublica-combat-laique/territoires-disputes-de-la-laicite-de-gwenaele-calves-pour-mieux-comprendre-debattre-et-agir/7401547Territoires. S’il n’y a pas d’âge d’or de la laïcité, les querelles en son sein ont pris ces dernières décennies une acuité particulière. G. Calvès tente d’en saisir les raisons et les enjeux. Pour ce faire, elle se concentre sur le droit de la laïcité, en dégageant les principes « indissolublement juridiques et politiques » (4) qui le structurent⁽²⁾Les renvois aux pages de l’ouvrage sont signalés par un chiffre entre parenthèses.. Comment éclairer la laïcité en juriste sans céder au juridisme ? Au lieu de considérer que les lois, décrets, règlements, circulaires et décisions de justice seraient l’alpha et l’oméga de la laïcité, la professeure de droit public assure que la laïcité est un modèle d’organisation politique (4) et un idéal vivant (113). C’est pourtant de « droit de la laïcité » dont il est question dans le livre, non de théorie politique, ni d’histoire, de sociologie, ou de philosophie du droit, même si ces approches sont rencontrées.

Une thèse soutient l’ouvrage : la laïcité est semblable à un kaléidoscope dont les éléments se réagencent sans cesse pour produire une structure différente selon l’angle adopté. Cette thèse fonde la méthode adoptée : Gwénaële Calvès examine la laïcité comme un modèle à la fois cohérent et évolutif, qui se prête à des recompositions et des réinterprétations, selon que l’accent est mis sur l’un ou l’autre de ses constituants fondamentaux : la liberté, la séparation, l’égalité, la neutralité, ou que se manifeste telle exigence préférentiellement à telle autre. Là est le défi méthodologique du livre : à rebours des approches unilatérales ou relativistes, faire apparaître la laïcité dans sa consistance, ses variations internes et ses tensions.

La liberté

La liberté est examinée en premier, car la liberté de conscience est pour Gwénaële Calvès la poutre maîtresse (25) qui soutient l’édifice laïque, et constitue le principe d’intelligibilité le plus fécond pour saisir la cohérence du modèle laïque. Dans une approche non juridique de la laïcité, nous pourrions en déduire que la laïcité puise l’une de ses sources dans les combats de la Renaissance contre l’intolérance religieuse et les guerres de religion. Toutefois, G. Calvès insiste sur l’article 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de du 26 août 1789,

Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi ,

qui met fin au monopole du Prince ou de l’Église sur la vérité (27). Cet article fondateur de la liberté de conscience signifie qu’il revient à chacun de définir ses propres engagements spirituels.

Gwénaële Calvès note que, dès l’origine, ce principe est porté par deux revendications distinctes, potentiellement rivales : celle des Lumières qui exigent la liberté de critiquer la religion à son gré, et celle des protestants qui revendiquent la liberté de pratiquer la religion de son choix (28). On observera qu’aujourd’hui encore, la liberté de religion est tantôt perçue comme une branche de la liberté de conscience, tantôt comme une liberté prioritaire. Cependant, Gwénaële Calvès estime qu’au final, selon le droit de la laïcité français, la liberté de religion n’est pas une liberté autonome, mais une déclinaison de la liberté de conscience (37). Elle précise, à juste titre, que la liberté de conscience ne se place pas sur le même plan que la liberté de culte : la première renvoie au for intérieur de l’individu, tandis que la deuxième renvoie à l’extériorisation des convictions religieuses (37). Comment rendre compte de cette différence de plan ? Tel n’est sans doute pas le travail du juriste. On pourrait observer que la liberté de conscience, tout comme la liberté de culte, ne vaut que si elle s’extériorise sans crainte et dans la limite du respect de celle d’autrui. Mais on pourrait aussi montrer que la liberté de conscience est une expérience universalisable au cours de laquelle chacun peut se trouver face à lui-même et à ses choix spirituels dans une forme de solitude qui n’exclut ni la responsabilité ni la solidarité. En cela, la revendication de la liberté de conscience fonde et déborde la liberté d’expression.

Quoi qu’il en soit, l’accent mis sur la liberté de conscience dans la théorie laïque implique une laïcité protectrice du libre arbitre de chaque individu contre l’emprise des religions (34). Cela n’empêche pas G. Calvès de préciser que la liberté religieuse n’a pas à être accordée au principe de laïcité, car elle en est un élément constitutif. Ainsi, le prosélytisme, compris comme une volonté de convaincre, est reconnu sous réserve de ne pas s’accompagner de pression ou a fortiori de ne pas placer les personnes en situation d’emprise ou de sujétion.

La séparation

La loi de 1905 de séparation des Églises et de l’État abolit (49) le système des cultes reconnus, qui instaurait un service public financé, protégé et contrôlé par l’État. Cette répudiation (48) de l’ancien système trouve sa première justification dans le primat de la conscience individuelle. Si la religion est une affaire privée, cela ne signifie cependant pas qu’elle deviendrait invisible, mais qu’elle relève d’un choix strictement individuel et en conséquence n’est pas rattaché à la puissance publique. Dans le kaléidoscope laïque de G. Calvès, la liberté de conscience prime : elle est la raison dernière du principe de séparation. Le régime laïque de séparation signifie clairement que la religion est un acte de la conscience individuelle (49).

La catégorie juridique complexe de séparation est exposée avec rigueur. Ainsi est-il noté que l’institution de la séparation de l’État et des religions signifie que la loi religieuse ne fait pas droit, au sens où elle ne produit aucun effet civil et qu’elle existe comme un fait dont il convient de prendre acte (52). Si ce fait ne vaut pas droit, cela signifie que les organes de l’État conservent la maîtrise du contenu de leurs catégories. Il peut arriver, par exemple, que le secret professionnel bénéficie aux ministres du culte. Mais ce n’est pas en raison du secret de la confession : les institutions publiques ne sont en principe jamais liées par les qualifications internes aux groupements religieux (54).

La laïcité française n’est pas l’ennemie des religions.

Ces éclaircissements font saisir le principe républicain interdisant à quiconque de se prévaloir de ses croyances religieuses pour s’affranchir des règles communes. Ils permettent également de montrer en quoi la laïcité française n’est pas l’ennemie des religions. En effet, la loi de 1905 prévoit que la République garantit le libre exercice du culte. Cependant, à la différence des États-Unis, par exemple, la laïcité française n’a pas été conçue pour assurer d’abord la liberté religieuse, mais la liberté de conscience (7). Cette prévalence de la liberté de conscience explique que, jusqu’à la suspension de la conscription en 1997, il ait été fait droit à l’objection de conscience, offrant la possibilité d’opter pour un service civil qui se substituait au service militaire. Il en est de même aujourd’hui pour un patricien opposé à l’avortement ou aux recherches sur l’embryon (73).

Si le modèle républicain français de la prévalence de la liberté de conscience sur la liberté de culte perdure, il est sérieusement érodé par l’affaiblissement du principe de non-subventionnement des cultes. Comme le note G. Calvès, la volonté de garantir la liberté de culte a progressivement marginalisé ce principe dans les faits comme dans le droit (58). On peut donc se demander si l’érosion continue du non-subventionnement des cultes n’affecte pas sensiblement l’ensemble de l’édifice laïque dans la mesure où le non-subventionnement des cultes respecte également les deux autres principes cardinaux de laïcité examinés par G. Calvès : l’égalité et la neutralité.

L’égalité

L’égalité de tous devant la loi « sans distinction de religion » (66) est, après la liberté et la séparation, le troisième pôle du kaléidoscope laïque de Gwénaële Calvès. Il implique une neutralisation du critère confessionnel pour déterminer les droits civils et civiques. Cela signifie même que l’éventuelle religion n’a pas à apparaître sur un document officiel.

Gwénaële Calvès consacre des analyses précieuses à l’enjeu d’égalité des religions entre elles dans une France longtemps « fille aînée de l’Église », instauratrice d’un des régimes de laïcité les plus rigoureux du monde, au point qu’on a pu parler de « catho-laïcité » française (84). Pour autant, elle ne considère pas que, du point de vue du droit de la laïcité, l’égalité « sans distinction de religion » serait réductible à ce seul enjeu. Mais il nous semble que la formule « sans distinction de religion » est souvent interprétée dans l’opinion comme étant principalement voire exclusivement applicable aux religions entre elles. L’exigence d’égalité universelle de chaque citoyen, qu’il se reconnaisse ou non dans une religion, passe alors au second plan, quand elle n’est pas ignorée.

Il est rappelé que dans « le droit de la laïcité » lui-même, les règles laïques connaissent des exceptions dont bénéficient les religions. À propos des « accommodements raisonnables » qui permettent d’obtenir des exemptions ou des adaptations pour motifs religieux, G. Calvès estime qu’en droit, le modèle français n’exclut pas par principe toute demande d’accommodement, comme par exemple un repas différencié dans une cantine scolaire. Toutefois, la décision est laissée à la discrétion de l’administration (83). Si donc le droit de la laïcité en France admet la faculté de saisir le juge pour solliciter une dérogation, il ignore le droit à la dérogation (77). On peut se demander si une telle subtilité juridique n’est pas une illustration, parmi tant d’autres, des limites de l’autonomie du droit, tributaire de l’état des mentalités et des rapports de forces sociopolitiques, dont il est l’un des éléments.

La neutralité

La neutralité est le dernier principe ordonnateur de la laïcité examiné par G. Calvès. Il est aussi celui qui concentre les ambiguïtés et les malentendus les plus visibles. Gwénaële Calvès rappelle opportunément que l’adjectif « laïque » dans la définition constitutionnelle de la République est marqué par une ambiguïté depuis son origine en 1946. Pour les uns, laïque était synonyme de neutre à l’égard des religions, imposant l’abstention des autorités publiques en matière de religion. Pour les autres, le mot « laïque » renvoyait principalement à des valeurs positives, imposant notamment aux autorités publiques l’obligation d’assurer une instruction gratuite. Cette deuxième interprétation de la laïcité trouve un écho dans l’alinéa de la Constitution qui prévoit que l’organisation de l’enseignement public gratuit et laïque à tous les degrés est un devoir de l’État (17).

Comme principe constitutionnel, la neutralité signifie d’abord que l’administration publique est indifférente aux origines des usagers, comme à leurs opinions. La neutralité est exigeante s’agissant des agents publics, dont on attend qu’ils soient, dans l’exercice de leurs fonctions, visiblement coupés de toute allégeance confessionnelle (93). Elle constitue un dispositif juridique qui permet d’assurer la liberté de conscience et l’égalité des usagers des services publics. G. Calvès observe d’ailleurs que le principe de neutralité porte à considérer que la laïcité ne saurait être une valeur promue par les autorités publiques (95).

Toutefois, la finalité de la neutralité n’est pas neutre. La neutralité conditionne en effet l’égalité de traitement des usagers d’un service public, qui n’est pas un fait empirique, mais une construction juridique qui procède largement d’une volonté politique. Il en est de même du rapport de la neutralité à la liberté de conscience que la neutralité permet de protéger. Une dissymétrie nous paraît ainsi inévitable entre la séparation et la neutralité d’une part, et la liberté et l’égalité d’autre part, les deux premiers principes apparaissant comme les moyens des seconds.

Rationalité critique contre fanatisme

La laïcité n’est ni un fourre-tout ni une réalité simple, mais un lieu de tensions à lourds enjeux dans la vie des sociétés et des individus

Nous avons rendu compte de quelques-unes des nombreuses mises au point, précises et fiables, proposées par Gwénaële Calvès qui démontre que la laïcité n’est ni un fourre-tout ni une réalité simple, mais un lieu de tensions à lourds enjeux dans la vie des sociétés et des individus, à commencer par les enjeux de liberté et d’égalité. Ce livre savant qui explique sur quels fondements la laïcité varie à l’intérieur d’elle-même est aussi un ouvrage populaire, au sens où sa lecture attentive peut être vivement recommandée à des non-juristes.

Comme tout véritable travail scientifique, cet ouvrage est ouvert à la discussion critique. Le kaléidoscope laïque de G. Calvès n’oppose pas une fin de non-recevoir à son enrichissement. On pourrait ainsi suggérer deux angles de vision rencontrés obliquement dans le livre, qui débordent le cadre juridique de la laïcité. Le premier est la rationalité inhérente à la laïcité : comme rationalité politique (émancipatrice des dominations ancestrales), comme rationalité scientifique (reconnue dans son autonomie), mais aussi culturelle (capable de traduire, fût-ce imparfaitement, tout discours et toute croyance en un langage universellement compréhensible, partageable et discutable). Également à l’œuvre dans l’instruction (émancipatrice des sujétions idéologiques), dans le droit et la philosophie, la raison laïque se retourne contre elle-même lorsqu’elle est déifiée ou réduite à une logique gestionnaire.

Une seconde perspective serait le combat de Sisyphe contre le fanatisme compris comme un fonctionnement mental et politique absolument incompatible avec la laïcité. La réactivation de cette perspective issue des Lumières pourrait aider à expliquer en quoi la laïcité n’est pas l’ennemie des religions et que leur version fanatique est son ennemi irréductible. Associée à l’exigence de rationalité critique, le refus du fanatisme fait comprendre que la liberté de conscience, « clé de voûte » de la laïcité (27), et sa contrefaçon fanatique sont antinomiques.